Règlements de la Ville de Québec

 
Service des affaires juridiques
Ce document est une codification administrative

R.R.A.8V.Q. chapitre Z-1 - Règlement de l’arrondissement Laurentien sur le zonage relatif au territoire de l’ancienne ville de Sainte-Foy

Article 59
Versions de la disposition

Texte intégral
59.(Abrogé : 2009, R.A.8V.Q. 109, a. 1007.).
1995, R. 3501, a. 59; 1998, R. 3677, a. 1; 2009, R.A.8V.Q. 109, a. 1007.
59.Le groupe Agriculture A 2 comprend les usages et les activités reliés à l'élevage et à la garde des animaux. Sont de ce groupe, les usages et les activités suivants :
1°l'élevage des animaux, à l'exclusion de l'élevage porcin et des activités de transformation des produits de l'élevage;
2°un chenil;
3°une école d'équitation.
1995, R. 3501, a. 59; 1998, R. 3677, a. 1.
59.Le groupe Agriculture A 2 comprend les usages et les activités reliés à l'élevage et à la garde des animaux. Sont de ce groupe, les usages et les activités suivants :
1°l'élevage des animaux, à l'exclusion de l'élevage porcin et des activités de transformation des produits de l'élevage;
2°un chenil;
3°une école d'équitation.
1995, R. 3501, a. 59; 1998, R. 3677, a. 1.
© Ville de Québec, 2025. Tous droits réservés. Rédigé, refondu et publié avec les solutions Irosoft.